B-86 — Principe général de vérification
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B-87 — Vérifications initiales obligatoires
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B-88 — Nature des contrôles techniques
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B-89 — Vérifications périodiques
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B-90 — Vérifications après modification ou incident
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B-91 — Compétence des vérificateurs
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B-92 — Attestation de conformité électrique
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B-93 — Contenu de l’attestation
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B-94 — Non-conformités et réserves
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B-95 — Mise en conformité
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B-96 — Refus de conformité
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B-97 — Traçabilité et archivage
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B-98 — Responsabilités et sanctions
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B-99 — Reconnaissance et opposabilité
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