NEC-RDC — Document A — Tome I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Tome I : cadre général — objet, portée, définitions, hiérarchie normative, responsabilités et traçabilité. Objectif : sécurité, qualité, conformité.

Document A Tome I Articles 1 → 19
Accueil
Objet & sécurité
Chapitre 1

Objet & sécurité

Finalité de la norme : protéger les personnes et les biens, prévenir incendies et accidents électriques.

Conformité & hiérarchie
Chapitre 2

Conformité & hiérarchie

Caractère obligatoire, hiérarchie des textes, références techniques et adaptation au contexte national.

Responsabilités & traçabilité
Chapitre 4

Responsabilités & traçabilité

Acteurs responsables, interdiction de mise en service dangereuse, documentation technique et preuves.

Sommaire — Chapitres & articles

Clique un article → lecture à droite