Audit contrat (clauses, garanties, paiements, litiges)
On analyse le contrat avant signature (ou après) pour équilibrer les clauses : pénalités, délais, garanties, réception, paiements, responsabilités, variations, résiliation et gestion des litiges.
Carreau illustration (contrat / signature)
Pourquoi c’est vital ?
Place une image : contrat, signature, tampon, ou photo du chantier. Idéal pour renforcer le sérieux : “contrat clair = chantier maîtrisé”.
Un contrat bien écrit protège les deux parties : moins de conflit, moins de blocage, meilleure qualité.
Ce qu’on analyse (zones sensibles)
- Délais : date de démarrage, calendrier, causes d’extension, pénalités et plafonds.
- Paiements : acompte, jalons, retenue de garantie, conditions de facture, justificatifs.
- Réception : PV de réception, réserves, délais de levée, réception partielle, remise des documents.
- Garanties : durée, exclusions, pièces & main d’œuvre, SAV, obligations du prestataire.
- Variations : travaux supplémentaires, change orders, prix nouveaux, validation écrite obligatoire.
- Responsabilités : dommages, sécurité, conformité, sous-traitance, assurance si applicable.
- Résiliation : conditions, préavis, indemnités, remise des ouvrages, règlement final.
- Litiges : médiation, juridiction/compétence, délais de réclamation, preuves et traçabilité.
But : rendre les obligations mesurables (preuve) et le paiement contrôlable (jalons).
Clauses à sécuriser (exemples)
Livrables
- Note d’audit (PDF) : clauses à risque + clauses manquantes + recommandations.
- Proposition d’amendements : formulations prêtes à copier/coller (clauses corrigées).
- Plan de paiements sécurisés : jalons + preuves + validation avant décaissement.
- Check-list signature : ce qu’il faut exiger (documents, annexes, PV, garanties).
- Option : modèle de contrat simplifié (adapté à ton projet).
Option : clauses prêtes à envoyer au prestataire pour correction/annexe.
Ce qu’il faut nous envoyer
- Le contrat (PDF/Photo) + annexes (devis, plans, spécifications).
- Ton objectif : rapide/économique/durable, niveau de finition, date cible.
- Mode de paiement envisagé (cash, virement, tranches).
- Risques déjà vécus (retards, surcoûts, abandon, mauvaise qualité).
Si tu n’as pas d’annexes, envoie au moins devis + photos + objectifs.
Tarifs indicatifs
Dépend : pages, complexité, urgence, présence d’annexes et lots.
FAQ
Vous êtes avocat ?
Non. Nous faisons un audit technique & de gestion (risques, clarté, méthode). Pour un cas judiciaire, on recommande un juriste. Mais notre audit réduit énormément les litiges.
J’ai déjà signé, c’est trop tard ?
Non. On peut auditer pour sécuriser la suite : jalons, preuves, réception, et préparer une renégociation.
Un contrat simple peut suffire ?
Oui, mais il doit couvrir l’essentiel : périmètre, délai, qualité, paiements, réception, garanties, variations.
Rappel (important)
- Sans réception (PV + réserves), tu risques de payer un chantier non terminé.
- Sans procédure “suppléments”, le coût explose.
- Sans jalons, tu payes sans preuve.
- Un bon contrat = moins de stress, moins de conflit, meilleure qualité.